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Marques déposées par La Mutuelle “ Oréade-Mutuelle des Landes ” Personne morale de droit privé à but non lucratif Régie par le Code de la Mutualité
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QUALITÉ SANTEOR
Marque expirée - Marque en non vigueur

QUALITÉ SANTEOR
La Mutuelle “ Oréade-Mutuelle des Landes ” Personne morale de droit privé à but non lucratif Régie par le Code de la Mutualité, inscrite au Registre National des Mutuelles sous le no 782152912

Numéro de dépôt :
3571471
Date de dépôt :
21/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/04/2018
QUALITÉ SANTEOR de La Mutuelle “ Oréade-Mutuelle des Landes ” Personne morale de droit privé à but non lucratif Régie par le Code de la Mutualité

Présentation de la marque QUALITÉ SANTEOR

Déposée le 21 avril 2008 par La Mutuelle “ Oréade-Mutuelle des Landes ” Personne morale de droit privé à but non lucratif Régie par le Code de la Mutualité auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUALITÉ SANTEOR »

Le déposant est La Mutuelle “ Oréade-Mutuelle des Landes ” Personne morale de droit privé à but non lucratif Régie par le Code de la Mutualité, inscrite au Registre National des Mutuelles sous le no 782152912 domicilié(e) 15 quai du Dr Calabet,47910 AGEN - 47910 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, La Mutuelle “ Oréade-Mutuelle des Landes ” domicilié(e) 15 quai du Dr Calabet,47910 AGEN - 47910 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALITÉ SANTEOR est expirée depuis le 21 avril 2018.

La Mutuelle “ Oréade-Mutuelle des Landes ” Personne morale de droit privé à but non lucratif Régie par le Code de la Mutualité a également déposé les autres marques suivantes : SANTEOR , ORÉADE mutuelle RÉSEAU SANTEOR


La Mutuelle “ Oréade-Mutuelle des Landes ” Personne morale de droit privé à but non lucratif Régie par le Code de la Mutualité, inscrite au Registre National des Mutuelles sous le no 782152912 - 15 quai du Dr Calabet,47910 AGEN - 47910 - France


La Mutuelle “ Oréade-Mutuelle des Landes ” - 15 quai du Dr Calabet,47910 AGEN - 47910 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-12

Publication - Publication le 30 mai 2008 au BOPI 2008-22

Inscription le 8 décembre 2010 - Changement de dénomination n°537527 - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2010-12-08

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Assurances ; affaires financières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; estimations immobilières ; services de financement ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Services médicaux ; services d'opticiens.